Responsabilités scientifiques

Membre du Conseil Scientifique de l’Office Européen des Drogues et des Toxicomanie (OEDT – Commission Européenne ; depuis juillet 2002).
Membre du Conseil Scientifique de la Mission interministérielle de Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie (1999-2002) ;
Expert juridique auprès du Ministère de la justice Hélvétique pour le programme de recherche sur le crime organisé (2000-2001) ;
Expert juridique auprès de la Commission d’enquête indépendante sur les drogues du Ministère de l’intérieur britannique (1999-2000) ;
Expert juridique auprès de l’Union Européenne pour différents programmes de recherches sur la toxicomanie (1996, 1999, 2000) ;
Expert associé, conseiller juridique auprès du Programme des Nations-Unies pour le Contrôle International des Drogues (PNUCID), à Vientiane, R.D.P. du Laos. (1995-1996) ;
Collaborateur de la Commission « Justice pénale et droit de l’homme » présidée par M. Delmas-Marty sur la réforme de la procédure pénale française (1991) ;
Expert juridique auprès du ministère de la Justice pour l’étude des interdictions professionnelles dans le cadre de la réforme du Code pénal français (1990-1991) ;

Responsabilités administratives

Directeur du département Administration Économique et Sociale de l’Université Paul Valéry Montpellier III (depuis janv. 2003)
Membre du Conseil d’Administration de l’Université Paul Valéry Montpellier III (depuis avr. 2002)
Rapporteur de la commission des finances de l’Université Paul Valéry Montpellier III (2001/2002)

Publications

Yann Bisiou, Le crime organisé en France, in Le crime organisé, sous la direction de M.-L. Cesoni, Georg-LGDJ, à paraître janv. 2004 ;

Yann Bisiou, Consommation excessive et buveurs à risques: une responsabilité partagée, in La santé de l'Homme - Dossier Alcool, Institut National pour la Prévention et l'Éducation à la santé (INPES), à paraître, janv. 2004 ;

Yann Bisiou, Usage de drogues: ce qui peut changer, Le courrier des addictions, n°4, oct-dec 2003, p. 141.

Yann Bisiou, French report, in Prosecution of drug users in Europe - varying pathways to similar objectives, sous la direction de N. Dorn et D. Ballota, Insights n°5, EMCDDA, Official Publications of the European Communities, juin 2002.

Yann Bisiou, France : drug use and supply illegal, possession undefined - situation unsatisfactory ?, in European Drug Laws : the room for manoeuvre, sous la direction de N. Dorn et A. Jameison, Drugscope, London, 2001

Yann Bisiou et Francis Caballero, Droit de la drogue, précis Dalloz, 2ème édition Dalloz éd. , 2000

Yann Bisiou, Les monopoles des stupéfiants, in Les drogues en France, sous la direction de C. Faugeron et A. Ehrenberg, GDR- EHESS- CNRS, Georg. éd., 1999

Yann Bisiou Le contexte juridique de l'intervention sociale à l'égard des usagers de stupéfiants, in Le secteur social face aux consommateurs de produits toxiques,
IRTS Languedoc Roussillon, 1999

Yann Bisiou, La politique de l’ONU en matière de lutte contre les stupéfiants au Laos, Interdépendance, mars 1996 ;

Yann Bisiou, Evolution du contrôle de l’usage de stupéfiants en France, in L’usage de stupéfiants en Europe, sous la direction de M.-L. Cesoni, Georg éd., Genève, 1996 ;

Yann Bisiou, Stupéfiants: les nouvelles dispositions de droit pénal, in Face à la drogue: quelle politique, sous la direction de C. Debock, La documentation Française, coll. Problèmes politiques et sociaux, n°745, 1995 ;

Yann Bisiou, Les limites de la lutte internationale contre les stupéfiants, Politis, numéro spécial « Drogue », 1995 ;

Yann Bisiou, Le cadre légal français, in Drogue et toxicomanies: la demande sociale de drogues, sous la direction de A. Ogien et P. Mignon, Délégation générale à la lutte contre la Drogue et la Toxicomanie (DGLDT), La documentation Française, Paris, 1994 ;

Yann Bisiou, Evolution de la législation relative aux stupéfiants, in Sida et Toxicomanie, Actes du colloque organisé du 7 au 9 février par le Centre Régional d’Information et de Prévention du SIDA (CRIPS) d’Ile-de-France et le Conseil Régional d’Ile-de-France, Conseil Régional d’Ile-de-France, Paris, 1994

Yann Bisiou, Les drogues dans les sociétés démocratiques, Information sur le colloque des 26-28 juin 1991 organisé par l’Association Descartes, Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, 1992, p. 180 ;

Yann Bisiou, Instruments juridiques de protection des droits de l’homme et droit de la drogue: les paradoxes du droit international, in Drogue et droits de l’homme, actes du colloque organisé à genève les 14 et 15 février 1992 Ligue Suisse des droits de l’homme, Genève, 1992 ;

Yann Bisiou, Valérie Dervieux, Brigitte Pesquié, Synthèse de la consultation faite par la Commission Justice pénale et droits de l’homme sur le rapport préliminaire - L’inculpation et les droits de la défense, sous a direction de S. Lasvignes, in Rapport sur la mise en état des affaires pénales, Commission Justice pénale et droits de l’homme, La documentation française, Paris, 1991, p. 277 et p. 293 et s. ;

Yann Bisiou, D’un produit, l’autre: à propos de deux siècles de contrôle des drogues en Europe,
Revue de Science Criminelle et de Droit pénal Comparé, 1991, p. 279 ;

Conférences et séminaires

Les politiques publiques de la Drogue
Séminaire de la Mairie de Paris
Mairie de Paris, Nov. 2002

Droit de la drogue : la fin des idéologies ?
Colloque annuel de l’ANIT
ANIT, Nantes, mai 2002

Les monopoles des stupéfiants
Colloque Les drogues en France
GDR-CNRS, Paris, 25-26 mars 1998

Le contexte juridique de l'intervention sociale à l'égard des usagers de stupéfiants
Le secteur social face aux consommateurs de produits toxiques
Journée F.N.A.R.S. Languedoc Roussillon - Regain et Réseau 34
Montpellier 5 octobre 1998

La législation française en matière de substitution
Colloque La méthadone
U.T.T., Hôpital Saint-Charles de Montpellier
novembre 1997

Journée d’information sur la toxicomanie
Université Paul-Valéry -Montpellier III
1er octobre 1996

Quel Avenir pour l’Europe?
Colloque sur le développement Européen organisé par la Maison de l’Europe et l’Université de Montpellier III-Paul Valéry le 3 mai 1996 à Nimes

Les infractions transfrontières en matière de stupéfiants
Séminaire de formation organisé par la Mairie de Nancy et la CEE, le 1er décembre 1995 à Nancy

Drogue et droits de l’Homme
Conférence dans le cadre de l’IEJ de l’Université de Paris I, le 25 novembre 1995

L’élaboration des lois
Séminaire destiné aux membres de l’administration centrale du Laos organisé par le Programme des Nations-Unies pour le Développement (PNUD), avril 1995

Sida et toxicomanie
Colloque organisé par le Centre Régional d’Information et de Prévention du Sida d’Ile-de-France et le Conseil Régional d’Ile-de-France du 7 au 9 février 1994

Loi et toxicomanie
Journée d’étude organisée par le Centre médical Marmottant, S.E.R.T., le 22 novembre 1993

Le droit des stupéfiants dans le nouveau code pénal et les textes internationaux récents
Conférence à l’Institut des Hautes Etudes en sécurité Intérieure (IHESI), 7 avril 1993

Perspective juridique sur les rapports entre la loi pénale et les droits de l’homme
Fourth international conference on the reduction of drug related harm, Rotterdam, 14-18 mars 1993

Droits de la drogue et droits de l’homme
Colloque organisé par la Ligue Suisse des droits de l’homme, 13-15 février 1992

Histoire de la législation des stupéfiants
Séminaires organisés dans le cadre du groupe de recherche sur l’usage des stupéfiants du Ministère des affaires sociales (1991-1992)

Evolution historique du contrôle des stupéfiants depuis le XIXème siècle
Colloque sur les drogues, Meyrin-Genève, Suisse, 19 avril 1991

A produits différents, réglementations différentes, comparaison des politiques législatives de l’alcool, des psychotropes et des stupéfiants en Europe
Séminaire organisé par l’Association Descartes, Ministère de la Recherche et de la Technologie, 31 janvier 1991

Recherches

2001 L’information à distance sur les drogues
Mise en place des « questions fréquemment posées » du site www.drogues.gouv.fr et conception d’un programme de formation pour les intervenants en téléphonie sociale.
DATIS (Drogues, Alcool, Tabac Info Service)
2000 Drug users prosecution
Recherche européenne sous la direction de N. Dorn (Drugscope - North London University)
Pour l’OEDT

1999/2000 La notion de crime organisée
Recherche européenne sous la direction de M.-L. Cesoni
Pour le Gouvernement Helvétique

1998/1999 Room For Manœuvre - Recherche européenne sur les législations relatives aux stupéfiants
Sous la direction de N. Dorn et A. Jamieson
Institut for Studies of Drug and Dependance, North London University
Pour The Independant Inquiry into the Misuse of drugs Act

1990/1994 Les monopoles des stupéfiants
Thèse de Doctorat en droit privé, Université de Paris X Nanterre
(Mention très honorable, félicitation du jury)

Activités de formation

Formateur dans des Diplômes universitaires en addictologie à l’Université de Montpellier I, à l’hopital Cochin (Paris) et à l’Institut d’Études Judiciaires de Paris I.

Formateur dans des séminaires de formation professionnelle au Ministère des affaires sociales dans des communes (Paris, Saint-Denis, Nancy), des établissements publics (CRIPS, FNARS, IRTS, MILDT, ENM)